Ce site de présentation de photographie est la propriété de Jean-François Portet, auteur photographe.

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Aucune reproduction de ces images n'est possible sans l'autorisation écrite de la main de l'auteur Jean francois Portet


Droit d'auteur

Le droit d'auteur constitue une branche de la propriété littéraire et artistique. Il a pour vocation de fixer un cadre juridique très protecteur pour l'auteur, créateur d'une œuvre de l'esprit. L'ensemble des normes constituant ce droit a été codifié par la loi  n° 92-597 du 1er juillet 1992 créant ainsi le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). 

http://www.legifrance.gouv.fr/

 

Auteur

En droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'œuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte…). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendemment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'œuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'œuvre a été diffusée la première fois.

 

 

Photographie / Oeuvre de l'esprit

La photographie est une œuvre au sens du CPI (art. L. 112-2 2° du CPI).


Nom : Jean-françois PORTET
Activité : Auteur-photographe
 Mobile : 06-14-83-34-47
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Dirigeant : Jean-françois PORTET
 Adresse : Chemin de milaure 05600 Eygliers

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On perds moins à se perdre dans sa passion qu'à perdre sa passion !!!

St Augustin